Legrand taxe

Publié le par Sully

Mes Frères,

 

En ce jour de Tenue de Grande Loge, ou plutôt de simulacre de Tenue, le blog La Lumière nous apprend combien Maître Legrand "taxe", il paraît que c'est le terme juridique approprié, notre GLNF. A cette "taxation" considérable il convient bien sûr d'ajouter les honoraires de son avocat Stéphane Dumaine-Martin et de l’expert-Comptable Thierry Bellot.

Pour ce prix, c'est vrai que nous n'avons à ce jour pas vu grand chose, et surtout pas d'Assemblée Générale. Et c'est vrai que "gavée" de la sorte Maître Legrand n'a aucun intérêt à se presser! Dommage pour elle que le renouvellement de son mandat le 24 janvier prochain soit visiblement très mal parti.

 

Le journal Bakchich profite quant à lui de cette journée froide de Tenue de Grande Loge pour nous rappeler que la crise que nous vivons dure depuis 25 ans. Et c'est vrai que lu comme cela, les choses n'ont pas vraiment bougé entre les deux rapports envoyés à 16 ans de distance par deux anciens "patrons" de la DGSE aux grands Maîtres qui se sont succèdés à la tête de l'obédience.

 

"Le temps, voilà le grand innovateur" écrivait Françis Bacon ! Probablement vrai, mais encore faut-il visiblement ne pas être trop pressé... à moins de choisir de donner un sérieux coup de pouce au destin, et de profiter de ce simulacre de Tenue de Grande Loge pour donner un grand coup vers le départ de Stifani, de son carré d'affidés et des membres du SGC dont les applaudissements d'hier resteront pour longtemps gravés dans toutes les mémoires. Au moins Messieurs savons-nous désormais clairement dans quel camp vous êtes.

 

Le seul ressort reste la conscience de nos Loges. A vous de jouer mes Frères.

 

Fraternellement,

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Sirius 08/12/2011 00:57

Réponse faite en son temps à François Koch, du blog "La Lumière" :

"En tant que professionnel très proche de ce monde de l’administration judiciaire, je suis totalement interloqué par les sommes indiquées et ne pense pas que ce soit la réalité quoiqu’en disent vos
« sources ».

Il n’y a en effet qu’une seule de valable, au surplus accessible : le Greffe du TGI. Normalement doivent y être déposées et sont consultables par tout intéressé (cela fait plus de 40 000 personnes
!) tous les jugements du Tribunal et toutes les ordonnances rendues par le juge commis à la surveillance du dossier.

La prise d’honoraires nécessite une décision de justice susceptible de voie de recours. Ce n’est pas la même chose pour les provisions qui pourraient être simplement actées dans les dépenses de
l’entreprise, d’où la demande du Journal Général des écritures par FMR, demande non satisfaite depuis des mois en violation la plus élémentaire des règles professionnelles et des principes généraux
du contradictoire.

La somme dont vous parlez n’a probablement pas été inventée de toute pièces, mais à première vue et sans avoir malheureusement accès au dossier je dirais, en parfaite opposition avec vous, qu’elle
recouvre l’intégralité des frais engagés par tous (y compris la GLNF elle-même) dans les différents procès et expertises depuis l’origine. Cela concerne beaucoup de gens : administrateur judiciaire
certes, mais aussi nombreux avocats et experts de tous ordres. Ce qui ne permet d’ailleurs pas de savoir quelle est la somme exacte déjà perçue par le mandataire ad hoc et encore moins ce qu’elle
percevra au total lorsqu’elle disparaîtra (enfin) de ce dossier.

Mais à ce moment là il y aura décision judiciaire, de nature gracieuse (cela veut dire : non contentieuse), susceptible de voie de recours d’autant plus qu’à ma connaissance le Mandat Ad Hoc ne
fait pas l’objet d’un tarif réglementaire ! Toute la responsabilité pèsera alors curieusement plus sur les épaules du Juge taxateur (le Vice-Président K. ?) que sur celles de cette professionnelle
qui ne fera qu’une proposition, même si elle est fondée sur un « tarif généralement pratiqué » devant le TGI de Paris, car une telle « coutume », si elle existe, n’est pas opposable aux tiers.

Si nous étions dans un dossier normalement mené, ce qui ne me paraît pas être le cas, nous aurions, comme le texte l’exige (cf. ci-dessous) un document échangé entre les parties qui fixerait et
accepterait de part et d’autre un mode de rémunération (par exemple un tarif horaire, mais il y a bien d’autres possibilités) ce qui permettrait de cesser de tirer des plan sur la comète
inutilement et de le consulter au Greffe puisqu’il serait une annexe d’un document consultable.

Voici mes sources. Comme je ne suis pas journaliste, je peux les révéler …
Code de Commerce, Art R 611-47 : « Les conditions de rémunération du mandataire ad hoc, du conciliateur et de l’expert mentionnées à l’article L. 611-14 comprennent les critères sur la base
desquels elle sera arrêtée, son montant maximal et le montant des provisions ».
Code de Commerce, Art R 611-48 : « L’accord du débiteur sur les conditions de rémunération du mandataire ad hoc, du conciliateur ou de l’expert est consigné par écrit préalablement à leur
désignation. Il est annexé à l’ordonnance de désignation »."

Sully 08/12/2011 10:23



Merci mon Frère de cette information très détaillée. L'important est que nous arrivions à savoir ce que l'on fait de NOTRE argent.



missonnier robert 03/12/2011 13:46

SALUT,BONJOUR ,SULLY nous restera t il assez de moyens financiers pour nous offrir une" belle nouille"???(terme d'escalade),les initiés comprendront... bon samedi Robert

Sully 04/12/2011 13:01



Les caisses se portent apparemment plutôt bien...



l'ancien 13011 03/12/2011 13:28

Serge, tout y passe chantage, abus de confiance , extorsion de fond, promesses non tenues,laxisme. Sommes nous, dans une association de malfaiteurs.On considère nos Frères comme des débiles
mentaux. Maître taitgen vante la justice mais pour être pragmatique, cette dernière, nous offre des réveils douloureux. Je crois rêver, la balance de l'équité, doit être déréglée.A demain Serge,
pour des jours espérons le meilleurs. 3b

Sully 04/12/2011 13:02



Espérons les meilleurs en effet !



J-P 03/12/2011 10:01

J'ai lu attentivement l'article de Backchich, mais il faudra quand même que l'on m'explique comment l'intervalle de temps entre les 2 dates : 1995 et 2011 correspond à une durée de 25 ans.... C'est
vrai que 25 ans est bien plus accrocheur que 16 ans...

Sully 03/12/2011 10:22



Et moi qui m'y suis liassé prendre. Je rectifie de suite.