Pourquoi sont-elles toujours Sans Réponse ?

Publié le par Sully

Mes Frères,

Nous reproduisons ci)dessous un article de notre Frère César du Myosotis PACA

Il reprend les lancinantes questions de notre Vieux Frère Semper Fi auxquelles nous attendons tous des réponses éclairées afin que l'affreux doute qu'elles soulèvent soit enfin levé. Ou pas.

Le silence de nos "dignitaires" est à ce jour assourdissant...

Fraternellement,

 

Cela fait des semaines que notre Vieux Frère, SEMPERFI, soulève nombre de questions. Elles concernent très directement François et ceux d’un passé récent qui ont dirigé notre obédience et sa nébuleuse.  

Nous au bar dela marine on pense que quelle que soit l’association concernée tout président se serait empressé de répondre afin de ne pas laisser place au moindre doute.

 

Or, aussi incroyable que cela puisse nous paraître aucune de ces questions, si souvent bien documentées, n’a reçu le début de la moindre explication de la part de notre président ! 

 

Celui s’est beaucoup exprimé, provoquant d’un coté puis provoquant de l’autre, alternant les propos d’intimidation et les propos enrobés de miel, mais toujours sur des sujets fort éloignés des questions pourtant simples de notre vieux Frère Semper-Fi.

 

Autant de questions qui restent à ce jour SANS REPONSE.

 

Concernant Hôpital assistance International :

o   Comment expliquer que des containers HAI de matériel de santé, destinés à l’Afrique soient retrouvés en Ukraine ?  

 

o   Quels sont les liens entre HAI et les sociétés personnelles et autre holding  en relation avec HAI,  dans lesquels participent des hauts dignitaires de la GLNF ? 

 

o   Pourquoi des noms de sociétés quasi identiques à la même  adresse ? 

 

·        Concernant les cotisations, comment expliquer «  deux ans de capitations impayées pour Jean-Charles, et cinq ans pour François et Jean-Claude T »… « alors que des Frères dans le besoin se sont fait radier au bout de deux ans faute de payer... » ?

 

·        Concernant les gardes du corps de François. Alors qu’il n’y a aucun risque encouru en provenance des Frères contestataires pourquoi des gardes du corps ?  « Dans quelle région de France, a-t-on vu un Président d’une association philosophique, …se déplacer avec deux gardes du corps…» ?

 

·        Concernant le tout récent et discret «  dîner à quatre » ; était-ce « pour en quelque sorte adouber l’un des vôtres dont le père se désengage de ses sociétés, mais que l’on retrouve dans nombre des structures sur lesquelles nous nous interrogeons ? » Pourquoi une telle réunion au sommet ?

 

·        Concernant l’appartement de WAGRAM, … : était-il opportun de faire l’acquisition de WAGRAM, ou est-il vrai qu’une première dotation d’environ 750.000€ avait été consentie de l’étranger pour en faire l’acquisition ? Si tel était le cas pourquoi n’apparait-elle nulle part ?

 

·        Concernant  la création d’une nébuleuse « immobilière » … Qui a eu l’idée de tous  ces « montages »? Et dans quel but ?

 

·        Concernant certaines SCI ou SA, pourquoi des frères sont-ils invités à ne pas se déplacer lors de l’assemblée générale de la SCI dans laquelle il avait mis un peu d’argent ?  Ce n’est quand-même pas pour limiter les frais de fonctionnement de la SCI ?

 

·        Concernant la promesse d’un avoir fiscal « qui serait établi  à chaque Frère s’il faisait don de ses parts à la Fondation pour la Promotion de l’Homme. (La fameuse Fondation qui nous vaut tant de publicité aujourd’hui, tout autant que les premières mises en examen).  En effet « si la Fondation devenait majoritaire au sein des SCI, les locations de temples deviendraient des dons… ». Mon Frère JeanCharles, étaitce le but recherché, sinon quel en fut l’intérêt ? A moins que François ne puisse nous répondre sur le sujet »?

 

·        Concernant les deux SCI CNL et la SCI Gaston DESSAUX… il y a des petites questions aussi :

 

o   « Il semblerait que nous ayons un actif immobilier valorisé pour la somme de 853.262€, et un compte courant de 770.570€. Pourriez vous nous expliquer où nous devons retrouver toutes ces sommes dans les comptes de la Fondation parus sur le site du ministère de l’intérieur » ?

        

o   « Lorsque la SCI GASTON DESSEAUX a été intégrée dans les comptes de la Fondation GLNF, le siège social a été transféré au : 12 rue C. de PISAN à PARIS. Celui de la SCI CNL a été transféré à DOLE. Y a-til une raison spécifique à cela » ?

 

o   « Comment se faitil que l’ONG Hôpital Assistance apparaisse comme actionnaire de la SCI CNL ? Y avaitil une raison quelconque là aussi » ?

 

o   « il semblerait que les statuts de cette SCI CNL prévoient  dans le TITRE IV) ADMINISTRATION ET CONTROLE DE LA SOCIETE, ARTICLE 17 : GERANCE, § VII : REMUNERATION : Le ou chacun des gérants a droit à une rémunération ... Question : Cette rémunération existetelle, attendu que nous sommes toujours dans la gestion des biens de la Fondation ?... Et s’il y a des frais de représentation, n’auraientils pu être évités en domiciliant la SCI au 12 rue C. de PISAN, un peu comme quand on demande à mon très vieux Frère Pierre de ne pas se déplacer pour limiter les frais d’AG » ?

 

o   Une question pour Mon Frère JeanCharles, « qu’estce qui justifie que tu sois encore le Gestionnaire de la SCI Christine de PISAN ? Où n’estce que temporaire ? Les Petits m’ont rapporté que tu commençais à abandonner tes mandats dans les autres structures » ?

 

·        « Pourquoi personne, du côté de notre Président, n’a cru bon de répondre à toutes les questions métalliques » posées jusque là par SEMPER-FI ? A moins, se demande-t-il, « que les mauvaises querelles et les procès d’intention engagés jusque là par Monsieur STIFANI ne relèvent que d’une stratégie élaborée pour détourner l’attention tout simplement… »

«… Qui sait » ?

Avec les frères du bar de la marine, nous on a l'impression que les questions du Vieux frère,.... notre François, y veut surtout pas y répondre! Mais moi, Cesar et nous tous, on les publiera autant de fois que nécessaires, tes questions ! 

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J
<br /> Je partage entièrement, mais comment pourrait-il en être autrement, cette façon de voir.<br /> Il me semble que ce Frère Semper Fi assène suffisamment de faits pour ne pas être détenteur de "preuves plus formelles".<br /> En outre, malgré toutes ces "allégation" (pour parler comme Acacia!", nous n'avons vu aucune action en diffamation ou autre intentée par Pisan, suite aux différentes publications.Ce qui pourrait<br /> vouloir dire que la vérité n'est pas très loin. Utilisons ces arguments. Agitons les plus ostensiblement sous le nez de FS.<br /> N’aurions nous pas des FF à la Brigade Financière susceptibles d'orienter les limiers de cette organisation.<br /> Le temps va finir par nous manquer.<br /> Il nous faut d'agir.<br /> <br /> <br />
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S
<br /> <br /> Rameutez tous vos Frères et tous vos amis...<br /> <br /> <br /> <br />
A
<br /> Quand je vois d'un côté la gravité de toutes les questions posées par "notre vieux Frère" et, de l'autre côté, le silence du Président de l'Association GLNF comprenant de nombreuses nébuleuses en<br /> tout genre, je me demande pourquoi ne va-t-on pas plus loin dans le domaine prévu par la loi: à savoir le "CONTROLE FISCAL"....<br /> En effet,depuis 2008, et face aux abus de toutes sortes,un renforcement des contrôles fiscaux a été mis en place dans le domaine associatif ainsi que sur leur représentants...<br /> <br /> "Les conditions d'appréciation du caractère lucratif de l'activité d'une association ont été clarifiées dans une instruction parue le 15 septembre 1998 au Bulletin officiel des impôts sous la<br /> référence BOI 4 H-5-98. L'administration fiscale s'assure, à l'occasion des contrôles fiscaux effectués sur place ou du bureau, que les modalités d'exercice de leur activité par ces associations<br /> respectent les conditions d'exonération et, dans le cas contraire, en tire naturellement toutes les conséquences.<br /> <br /> Néanmoins, il est avéré que certaines associations sont créées dans le seul but de contourner la loi et sont composées de prêtes nom qui ne mettent strictement rien en commun, ou qui ont uniquement<br /> pour but de partager le bénéfice résultant des activités commerciales de l'association en se rémunérant de façon directe ou indirecte.<br /> <br /> Ces associations fictives exercent une concurrence déloyale vis à vis des entreprises car elles peuvent avoir accès aux subventions publiques, elles bénéficient d'une fiscalité avantageuse et ne<br /> sont pas soumises aux exigences comptables des sociétés commerciales.<br /> <br /> Il convient donc de veiller à ce que seules les associations réservant leurs prestations à un public spécifique et exerçant une activité sociale sans but lucratif bénéficient d'un régime<br /> d'exonération fiscale.<br /> <br /> M. Michel Havard (député UMP - Rhône) appelle l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la question du renforcement des contrôles pour les<br /> associations exerçant une activité commerciale. Il lui demande donc de bien vouloir lui préciser quelles mesures elle envisage pour renforcer la surveillance des associations ayant une activité<br /> commerciale afin qu'elles ne puissent pas s'abriter derrière leur statut associatif pour se livrer à une concurrence déloyale et dommageable vis à vis des entreprises, notamment dans le secteur du<br /> loisir, des établissements de nuits et des débits de boissons.<br /> <br /> Texte de la REPONSE publiée au JO le : 02/09/2008 :<br /> Le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique a pris connaissance avec intérêt de la question relative au renforcement des contrôles pour les associations exerçant une<br /> activité commerciale.<br /> <br /> Le non-respect des dispositions fiscales par des entreprises ou des associations qui exercent une activité commerciale est de nature à leur procurer un avantage concurrentiel par rapport aux<br /> entreprises respectueuses de leurs obligations.<br /> <br /> La finalité du contrôle fiscal est, comme le souligne l'honorable parlementaire, de prévenir ces situations afin d'assurer l'égalité de tous devant l'impôt et de sanctionner les manquements.<br /> <br /> Des consignes permanentes en ce sens sont données aux services chargés des opérations de contrôle fiscal. Les associations sont contrôlées lorsque des anomalies ou incohérences sont détectées.<br /> <br /> Dans ce cas, l'administration examine la nature exacte de leur activité, le caractère désintéressé ou non de leur gestion et de manière générale leurs modalités de fonctionnement et la correcte<br /> application de leur régime fiscal au regard de celles-ci.<br /> <br /> Ainsi, les contrôles d'associations opérés en 2007 ont conduit à des rappels de 45 millions d'euros majorés et 15 millions d'euros d'intérêts de retard et pénalités."<br /> <br /> Fin du texte<br /> <br /> Il va de soi que lorsque l'on parle du domaine associatif cela englobe tout ce qui tourne autour comme satellites immobiliers, commerciaux, et autres... et que dés lors qu'un délit est constaté le<br /> contrôle est étendu aux membres des dits satellites associatifs afin de voir qui a profité des éventuels enrichissements ou de rémunérations indirectes d'une part, et s'ils ont bien fait l'objet de<br /> déclarations fiscales d'autre part!<br /> <br /> Les dirigeants d'association sont de plus en plus soucieux de la mise en jeu de leur responsabilité personnelle pour des fautes dont ils n'ont parfois pas véritablement conscience et qui peuvent se<br /> révéler à l'occasion d'un contentieux ou d'un contrôle fiscal. Pourtant, de manière générale, dès lors qu'un DIRIGEANT N'EXEDE PAS les pouvoirs qui lui ont été attribués statutairement, celui-ci ne<br /> sera redevable sur son patrimoine personnel ni du passif de l'association, ni des éventuelles dettes contractées par elle.<br /> La faute de gestion se caractérise le plus souvent par le non respect de la répartition statutaire des pouvoirs. Ce sera le cas par exemple du président qui signera un Contrat alors qu'il n'en a<br /> pas seul la compétence, ou encore du trésorier qui autorisera une dépense manifestement inconsidérée contraire à l'intérêt de l'association. Dès lors, la faute commise par le dirigeant est<br /> considérée comme détachable du mandat qui lui a été confié et celui-ci sera alors responsable sur son patrimoine personnel des dommages subis par l'association<br /> ou par un tiers contractant.<br /> <br /> Alors mes FF? qu'attendez vous pour lui mettre le nez dans la m... Peut-être qu'avec la menace de toucher son portefeuille, c'est à dire là où on a toutes les chances de le toucher personnellement,<br /> il va enfin lacher son os!<br /> Parce que si magouilles il y a... c'est déjà certain que tous les complices auront oublié de déclarer ce que la loi exige...<br /> André<br /> <br /> <br />
Répondre
S
<br /> <br /> Merci pour cette information très détaillée mon Frère. Je la transmets aux "sachants".<br /> <br /> <br /> <br />